Conformément à son engagement à contribuer à un environnement plus propre, sain et sûr, Atmus Filtration Technologies a identifié des substances restreintes et/ou interdites dans ses produits. En conséquence, les fournisseurs doivent être conscients des exigences réglementaires et s’y conformer pour les matériaux ou composants fournis à Atmus. Les exigences réglementaires pertinentes, les documents d’orientation et les ressources fournis par les agences régionales ou les autorités gouvernementales doivent être régulièrement consultés. Vous trouverez ci-dessous quelques liens vers des agences régulatrices ou organismes gouvernementaux :
- Document d'orientation sur la liste mondiale des substances déclarables pour l'industrie automobile (GADSL) (2016), révisé en février 2018.
- Substances restreintes en vertu du règlement REACH (Annexe XVII du REACH - Enregistrement, Évaluation, Autorisation et Restriction des Substances Chimiques).
- RoHS (Restriction of Hazardous Substances) - Substances restreintes.
- Liste d'inventaire des substances chimiques de la loi TSCA (Toxic Substances Control Act).
Les fournisseurs qui fournissent un produit ou un service à Atmus sont pleinement responsables du produit final livré, quel que soit le nombre de sous-traitants (niveaux 2, 3, etc.) impliqués dans la chaîne d'approvisionnement. Le produit final comprend des ensembles partiellement ou entièrement finis, des composants, des emballages, des produits chimiques et des substances de traitement consommables. Cela s'applique également à tous les fournisseurs et coentreprises fabriquant des produits de marque comme Fleetguard®.
Il incombe au fournisseur de vérifier que les substances figurant dans la Norme d'Ingénierie de Filtration (FES) 1801 – Substances Interdites et Restreintes – ne sont pas présentes dans les produits ou matériaux fournis à Atmus conformément aux limites de référence. Pour plus d'informations, consultez la Norme d'Ingénierie de Filtration (FES) 1801.
Si vous avez des questions concernant les substances interdites ou la conformité à la norme FES 1801, veuillez contacter : [email protected]. N’envoyez pas de demandes commerciales à cette adresse.